Société Coopérative Vinicole de Bennwihr et Environs à Bennwihr
Numéro de dépôt :
93484503
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2003
Présentation de la marque QUI CHASSE LA LUNE, RECOLTE LE SOLEIL
Déposée le 17 septembre 1993 par la société Société Coopérative Vinicole de Bennwihr et Environs à Bennwihr
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUI CHASSE LA LUNE, RECOLTE LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la société Société Coopérative Vinicole de Bennwihr et Environs à Bennwihr domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle, 68630 BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque QUI CHASSE LA LUNE, RECOLTE LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Vinicole de Bennwihr et Environs à Bennwihr - 3 rue du Général de Gaulle, 68630 BENNWIHR - France - SIREN 778887251
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Papier, carton, emballages en papier ou en carton pour bouteilles; étiquettes, notamment pour bouteilles de vins, imprimés, publications, affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer.Ouvre-bouteilles, bouteilles, carafes, cruches, verres (récipients). Vins et notamment vins d'Alsace, vins mousseux inclusivement crémants et crémants d'Alsace, eaux-de-vie et notamment eaux-de-vie d'Alsace, liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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